Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La koula ou la citoyenneté en pratique
DESCLOS Pascal

Numéro de dépôt :
3345705
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
La koula ou la citoyenneté en pratique de DESCLOS Pascal

Présentation de la marque La koula ou la citoyenneté en pratique

Déposée le 9 mars 2005 par DESCLOS Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La koula ou la citoyenneté en pratique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est DESCLOS Pascal domicilié(e) 31 Passage des Tourelles,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Desclos Pascal domicilié(e) 31, passage des Tourelles,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque La koula ou la citoyenneté en pratique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La koula ou la citoyenneté en pratique est expirée depuis le 9 mars 2015.

DESCLOS Pascal a également déposé les autres marques suivantes : “ DES IDÉES, C'EST GAGNÉ! ” , CIBLUX , VALOREMIS , OPINION A EMPORTER , TEKAKI , LA 8ème DIMENSION ou LA CONSTRUCTION IDENTITAIRE EN QUESTIONS


DESCLOS Pascal - 31 Passage des Tourelles,75020 PARIS - 75020 - France


Desclos Pascal - 31, passage des Tourelles,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Jeux, produits de l'imprimerie ; materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education ; formation, divertissement. Information en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro-edition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.